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Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

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Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par Flying Frog le Sam 30 Jan - 17:55

La loi sur les copyrights et droits de reproduction a été récemment modifiée. Elle est cependant très mal interprétée. Par exemple on m'a récemment dit qu'une œuvre tombait dans le domaine public 70 ans après sa création, en me donnant l'exemple du torchon immonde d'adolphe. Or, si dans ce dernier cas c'est bien valable, c'est uniquement parce que son auteur est mort depuis 70 ans.

En effet l'article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle précise : « L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent. »

Attention, l'article. L. 123-10 du Code de la Propriété Intellectuelle précise également que lorsque l'auteur est mort pour la France les droits sont prorogés (prolongés) d'une durée de trente ans.

Cas particuliers des deux guerres mondiales : dans le cas de ces deux guerres s'ajoutent à ce délai des prorogations de 30 ans (Art. L. 123-8 et 9 du CPI). Cependant, ces prorogations sont appliquées aux « droits accordés par la loi du 14 juillet 1866 » (Art. L. 123-8 et 9 du CPI), qui ont une base de cinquante ans et pas de soixante dix ans.

Donc contrairement à ce que prétendent certains, toutes les photos de la WWII n'entrent pas dans la catégorie "reproduisibles sans autorisation". Il faut que l'auteur soit mort depuis 50 ans en général et si il est mort pour la France, 80 ans.

Pour résumer, ce qui compte est la date de décès de l'auteur, qui nous est la plupart du temps inconnue. Donc on ne joue pas avec le feu et on continue d'appliquer les consignes habituelles : pas de reproduction d'image sans mentionner son origine (y compris si VOUS en êtes l'auteur).

Pour ce qui est des images d'origine étrangère, je vous invité à cliquer sur ce lien : http://www.commentcamarche.net/contents/269-le-droit-d-auteur-copyright  Vous y verrez en particulier qu'il est bien précisé que (je cite) : "Ainsi tous les éléments présents sur Internet (images, vidéos, extraits sonores, textes) sont soumis de facto au droit d'auteur, même si leur accès est libre et gratuit et qu'aucune mention ne précise qu'ils sont protégés ! "

Merci à mon copain XXXX-XXXX Wink , avocat spécialisé de son état, qui a eu la gentillesse de prendre le temps de tout me remettre au clair pour qu'enfin on arrête d'entendre ou de lire n'importe quoi par des gens "qui savent"... ou plutôt qui croient savoir mais dont les croyances peuvent avoir de très lourdes conséquences pour d'autres...

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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par Arvernix le Sam 30 Jan - 18:00

Merci Chris pour cette petite mise au point ''technique''  number-one-respect
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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par Wallace101 le Sam 30 Jan - 18:02

Merci pour cet éclaircissement, là il n'y à plus d'excuses.
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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par Flying Frog le Sam 30 Jan - 18:06

Merci les amis, je pense que c'est vraiment TRÈS important, pour couper court aux polémiques de ceux "qui savent parce que sur les autres forums ils sont moins chiants avec ça..."

Maintenant que les choses sont claires et gravées dans le marbre, le forum va peut-être pouvoir reprendre son cours normal...

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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par track-teur le Sam 30 Jan - 18:55

Merci Chris, c'est mieux comme ça.
Espérons que tu n'auras plus, tout au moins pour des motifs de cette nature,
de frisson dans le dos (ou de sueur froide...) à chaque fois que tu recevras
une bafouille de baveux (une lettre d'avocat [traduit de l'argot]) ...
A+
Armand    dit track...

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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par Flying Frog le Sam 30 Jan - 18:59

Tu sais quoi Armand ? Eh bien je suis persuadé que malgré toutes les preuves possibles, malgré toute la pédagogie possible, ça se reproduira, parce qu'il y a toujours des gens qui savent mieux que tout le monde...tant que ce sont les autres qui prennent les risques. Mais au moins, les choses étant posées, les sanctions tomberont sans avoir à se poser de questions du coté de l'équipe. Il est trop simple de poser sa crotte pour que d'autres nettoient ensuite !

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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par COUTEAU BRUNO le Sam 30 Jan - 19:25

Je veillerais au grain. Laughing
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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par step D le Sam 30 Jan - 19:29

Malheureusement ,il y aura toujours des têtes en l'air ce moquant des conséquences de leurs actes Twisted Evil Evil or Very Mad Evil or Very Mad
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Exemple de réglementation sur les copyrights (LIFE magazine)

Message par Wallace101 le Sam 30 Jan - 22:36

http://www.lifelearningmagazine.com/copyright.html


Toutes les informations sur ce site et dans le magazine Life Learning est copyright © 1976 au 2015 par Life Media, auteurs nommément signés, et des services de photos et de leurs photographes.

L'information est en constante évolution et de mise à jour. Pour cette raison, nous demandons que vous créez un lien vers notre site, plutôt que de copier une de nos pages. De cette façon, vous aurez toujours les informations les plus à jour disponibles et ne sera pas agi illégalement.

Si vous voulez réimprimer, copier ou reproduire les articles de ce site sur votre propre site Web ou dans un autre magazine ou un bulletin, s'il vous plaît nous envoyer un email avec le nom de l'article que vous souhaitez utiliser, avec le nom de l'auteur et du numéro dans lequel il a été publié. Nous serons alors en mesure de vous dire si oui ou non nous pouvons vous accorder la permission de réimprimer et de contacter l'auteur en votre nom (ou de vous fournir avec leur dernières informations de contact). Nous nous réservons le droit de facturer une somme modique pour la reproduction d'articles dans un contexte commercial.

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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par Jerry Can le Sam 30 Jan - 23:31

Ça fait près de 5 ans que je suis modérateur sur Tracks et ce fut l'un des premiers dossiers que j'ai pris à cœur dès le début. Ça a toujours été un cheval de bataille pour moi... Et on voit le résultat, quelques années plus tard... On a beau répéter et répéter... Il y a même un message permanent en entête des rubriques !
Il faut toujours qu'il y ait quelques irréductibles qui-se-pensent-tout-permis-sous-prétexte-qu'ailleurs-ils-le-font-bien !!!
Ben, qu'ils y aillent ailleurs !

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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par ATOL14 le Dim 31 Jan - 1:35

Salut

Excusez-moi si je suis un peu lent d'esprit, mais les textes de loi sont imbuvables pour moi.
Pour faire simple, peut-on mettre une image pour étayer un article si l'on site la source ou l'auteur ?
Dans ce cas personne ne crains rien ?

Merci en tout cas à toute l'équipe de leur temps consacré au fofo.
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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par marcelscott le Dim 31 Jan - 8:42

voilà pourquoi on peut parfois paraître tatillons, on n'invente rien...

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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par Wallace101 le Dim 31 Jan - 9:43

@ATOL14 a écrit:Salut

Excusez-moi si je suis un peu lent d'esprit, mais les textes de loi sont imbuvables pour moi.
Pour faire simple, peut-on mettre une image pour étayer un article si l'on site la source ou l'auteur ?
Dans ce cas personne ne crains rien ?

Merci en tout cas à toute l'équipe de leur temps consacré au fofo.
Ce n'est pas toujours très clair pour nous non plus, mais en gros c'est ça, où si tu mets un lien ça renvoi vers le site dont le ou les admins prennent leur responsabilités Wink
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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par Flying Frog le Dim 31 Jan - 9:53

Pour être simple : si tu mets l'image accompagnée de ses sources ("collection personnelle de Atol", ou "image issue de la page internet http://xxxxx.com/page... pas de souci.
Cependant de nombreux auteurs préfèrent que leur œuvrent n'apparaissent pas ailleurs mais qu'un lien soit fait.

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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par Wallace101 le Dim 31 Jan - 9:56

Et dans le cas que j'ai pris comme exemple (Life Magazine) il te faut introduire une demande auprès de l'auteur pour obtenir (ou non) le droit d'utiliser son œuvre.
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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par COUTEAU BRUNO le Dim 31 Jan - 10:31

Tout a été re re re et re dit, donc plus d'excuses.
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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par Remy2712. le Dim 31 Jan - 10:40

Oui chef bien chef !
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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par fgeiu le Dim 31 Jan - 12:24

Puisque des doutes subsistent encore dans l'esprit des membres malgré les multiples explications, il y a peut-être une formulation qui simplifierait les choses et mettrait fin au questionnement:

"Sur Small Tracks, toute photo sans copyright sera retirée des commentaires sans préavis, ceci afin d'éviter d'éventuelles poursuites judiciaires."

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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par Wallace101 le Dim 31 Jan - 12:25

@fgeiu a écrit:Puisque des doutes subsistent encore dans l'esprit des membres malgré les multiples explications, il y a peut-être une formulation qui simplifierait les choses et mettrait fin au questionnement:

"Sur Small Tracks, toute photo sans copyright sera retirée des commentaires sans préavis, ceci afin d'éviter d'éventuelles poursuites judiciaires."
C'est clair net et précis. Wink
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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par alain du 54 le Dim 31 Jan - 12:33

Ok, bien lu et pris note.
Juste une dernière question qui me turlupine.
Pour les avatars (photos SGM, personnages de BD, insignes divers et variés,publicité, etc), ainsi que les photos présentant une copie d'un "box art" de maquette dans un article, que dit la loi sur le copyright. Je pense qu' à la lecture des différents textes, il y a matière à se poser la question.
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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par Flying Frog le Dim 31 Jan - 12:44

Pour les avatars la plupart de ceux utilisés sont par les membres et reprenant des personnages de BD sont présents d'origine dans les options proposées par notre hébergeur,  donc pas de souci de ce côté.

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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par alain du 54 le Dim 31 Jan - 12:46

Soit Chris,
mais pour les photos sgm présentes dans les avatars ?Et pour les copies de Box-art ?
J'essaie de comprendre .
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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par Rusty le Dim 31 Jan - 13:42

Et oui, jusqu’où où va finalement ?

Autant je comprends qu'il ne faut pas utiliser des photos sans l'autorisation de l'auteur. Les risques sont énormées, et de toutes façon c'est la loi.

Mais si je photographie la boite que je vais monter  et la mets en ligne ? Qu'en est-il ?
Si je photographie les grappes du kit ?

Et si je dis que tel kit est formidable, n'est ce pas de la publicité clandestine ? Et je vais etre poursuivi par le concurrent.
Si je dis l'inverse, que tel kit est une merde, je ne risque pas d’être poursuivi par le fabricant ?

J'ai vraiment pas envie de lancer une polémique, on en a assez pour la semaine, voire pour le mois, mais pour moi aussi, les choses sont pas claires. 

Plus simplement, j'aimerais qu'un juriste nous rende les idées claires.
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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par Flying Frog le Dim 31 Jan - 15:12

Vous avez de la chance que j'ai un copain patient... Wink

"Attention Chris, nous parlons bien de propriété intellectuelles et artistiques. Sont donc concernées les œuvres d'art (peintures, dessins d'art, y compris personnages de BD et de dessins animés, sculptures, photographies, etc... mais aussi les œuvres littéraires musicales, filmées...). Dans une certaines mesures un bâtiment particulier peut relever de ces principes. Pas le pavillon de ta voisine bien sûr, mais une construction particulière comme le pont de l'Ile de Ré ou même la Tour Montparnasse. Pareil pour certains véhicules. Ferrari par exemple est connue pour empêcher toute reproduction non licenciée de ses produits, mais là la démarche est un peu différente, parce qu'en plus des droits patrimoniaux il y a l'image de marque d'une marque de luxe qui pourrait souffrir de reproduction de mauvaise qualité.

Pour être concernées, ces œuvres doivent être le sujet principal l'élément central de la reproduction. Si tu photographies tes gamins devant un monument ce dernier n'en sera pas le sujet principal, ce seront tes enfants, donc pas de souci. Tu vois ce que je veux te faire comprendre ?

Pour tes maquettes, il s'agit de produits industriels ou artisanaux ne relevant pas, a priori, de cette réglementation. Il n'y a donc aucun exemple de fabricant de maquettes qui attaque en justice une personne qui a photographié ses pièces et les a publiées dans le cadre d'une analyse ou d'un article de montage. Les peintures et autres dessins présents sur les boites relèvent de la loi sur les droits patrimoniaux mais quand ils sont pris isolément, pas dans le cadre de la boite puisqu'ils n'en sont alors qu'un élément parmi les autres (nom du modèle, échelle, marque, etc...).

L'analyse, bonne ou mauvaise, ne sera jamais judiciarisée dans la mesure où la motivation n'est pas la volonté délibérée de nuire. Autrement dit, une marque qui attaque son concurrent en démolissant ses produits pour lui nuire aura toutes les chances d'être condamnée. D'ailleurs aucune en France ne s'aventurerait sur ce terrain. A l'inverse, un maquettiste qui analyse un avion et qui explique que les ajustages sont imparfaits ou qu'il y a des erreurs, enfin tu connais ça mieux que moi, est dans son droit le plus absolu et le coure aucun risque d'être attaqué, tu peux rassurer tes amis.

Pour la publicité clandestine, oublie. Cette notion relève du domaine de l''audiovisuel, tu n'es pas concerné.

Allez, je dois être au stand pour 16h00. Si tu as besoin de plus d'informations n'hésite pas mais à force je devrai t'envoyer une facture si je ne veux pas être accusé de travail clandestin. Plus sérieusement, toutes ces notions sont complexes, nous en sommes tous conscients, et pour certaines d'entre elles seuls les tribunaux finissent par trancher de ce qui relève ou pas de la loi sur les droits patrimoniaux. Mais ta position est la bonne, en la maintenant tu n'auras pas de problème.

Bien à toi"

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Re: Très important : Précisions sur les Droits de Reproduction des oeuvres et la loi

Message par fgeiu le Dim 31 Jan - 15:19

Vous ne seriez-pas en train de vous compliquer un peu la vie par hasard ?

Avatar: dans mon cas, j'ai indiqué le nom de la photographe qui est l'auteur de ma photo. Il suffit d'aller dans "Profil", "Informations", puis deuxième champ juste en-dessous de sexe, date de naissance, etc, "Ma photo" et en face, vous renseignez la case "texte alternatif"...

Pour les photos de boîtes ou de grappes, voir les explications ci-dessus.


Et pour les commentaires positifs ou négatifs sur telle ou telle maquette, ça ne relève pas du droit d'auteur, mais de la liberté d'expression.

Je ne trouve pas ça compliqué.

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